MENTIONS LÉGALES
Bienvenue sur le site de Génération Piscine.
En accédant à ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, les dispositions légales en vigueur et les conditions ci-après détaillées.
Généralités
Le site www.generationpiscine.com est la propriété de :
GENERATION PISCINE
15 avenue marie curie – 31250 Revel – FRANCE
SIRET 444 921 019 000 71 – code APE 2223Z
SARL au Capital de 100 000,00 euros
Le directeur de la publication est Michel Houel, en qualité de représentant légal de Génération Piscine.
Crédits
Site réalisé par Beau Monde – www.beau-monde.fr
Photos : Génération Piscine, Jean-Luc Abraïni, Fotolia, Istock, Masterfile, Beau Monde.
Définitions
Client : Toute personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services mis à disposition des Clients par Génération Piscine.
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci-après dénommé “Information(s) ” qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Génération Piscine pour la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : “Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent” (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Les termes “données à caractère personnel”, “personne concernée”, “sous traitant” et “données sensibles ” ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
Conditions Générales d’utilisation du site et des services proposés
Le Site www.generationpiscine.com constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site www.generationpiscine.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.generationpiscine.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Génération Piscine, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web www.generationpiscine.com est mis à jour régulièrement par Génération Piscine. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site internet www.generationpiscine.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités, produits et services de Génération Piscine. Cette dernière s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, Génération Piscine ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.generationpiscine.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.generationpiscine.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site Génération Piscine utilise les technologies html, css, javaScript.
Génération Piscine ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Le site www.generationpiscine.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
www.generationpiscine.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Génération Piscine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet www.generationpiscine.com, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site www.generationpiscine.com, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part de Génération Piscine.
Toute exploitation non autorisée du site Génération Piscine ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
En qualité qu’éditeur du site www.generationpiscine.com, Génération Piscine est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.
Génération Piscine ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.generationpiscine.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Génération Piscine ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une opportunité) consécutifs à l’utilisation du site www.generationpiscine.com.
Liens hypertextes
Le site www.generationpiscine.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Génération Piscine. Cependant, Génération Piscine n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
